Règlements officiels

Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.

Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.

Règlement Complet

Règlement Complet

 

Annuaire Scindé

Côté officiel

Statuts du Comité

Règlement intérieur du Comité

Dispositions financières

Règlement spécifique Jeunes 2019-20


Règlement liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour

Règlement officiel de BasketBall FIBA (version française)

Interprétations officielles 2018-19

Nouvelles Règles FIBA 2018-19


A propos des Championnats

Règlement sportif 2019-20 5x5

Règlement sportif 2019-20 3x3

Règlement 2019-2020 de la Coupe de Loire-Atlantique U13 - U15 - U17M - U18F et Seniors

Règlement et Cahier des Charges 2019-20 Finales Départementales Seniors et Jeunes Elite

 

Gestion Associative

Statuts Types

Note Gestion des Licenciés

 

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.