Documents

La plupart des documents officiels du Comité sont disponibles en téléchargement sur ce site.

Si vous ne trouvez pas un document ou bien ne savez pas où est stockée l'information dont vous avez besoin, utilisez le moteur de recherche ou contactez-nous.

 

Carnet de Bord

 

 Administratif 
 
Cahier du Secrétaire -
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 CDO  
Engagement Arbitres Stagiaires - Avant le 25/06
 
 
  
 Qualification   Demande de Mixité
 
 
 Qualification   
Liste des Brulées Séniors
 
  Féminines           /        Masculins
 
 Qualification   
Liste des Brulés - Jeunes
 
 
 Qualification   
Liste des Brulés - Coupe Loire Atlantique
 
 
 Sportive   
Engagement Séniors - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Engagement Jeunes - Avant le 02 Juillet
 
 Sportive 
 
Engagement Coupe de Loire Atlantique - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Engagement Réserve - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Planning Séniors Aller - Avant le 27 Août
 
 Sportive 
   Planning U15 D1 1ère phase - Avant le 27 Août  
 
 
 
 
 Sportive 
 
  Planning U13 AR 1ère phase - Avant le 27 Août
 
 
 Sportive 
 
 Engagements U09 Débutants - Avant le 01 Octobre
 
 Sportive 
 
 Engagements supplémentaires et demandes de couplage 2ème phase  - Avant le 01 Décembre
 
 
 
 Sportive   
Planning Séniors Retour PR et D2 - Avant le 31 Décembre
 

 

 Sportive     
Planning Séniors Retour D3/D4 - Avant le 31 Décembre
 
 
 Sportive     
Planning Jeunes Retour U15 et U13 Elite - Avant le 31 Décembre
 

 

 

 

 

Règlements officiels

Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.

Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.

Règlement Complet

Règlement Complet

 

Annuaire Scindé

Côté officiel

Statuts du Comité

Règlement intérieur du Comité

Dispositions financières

Règlement spécifique Jeunes 2019-20


Règlement liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour

Règlement officiel de BasketBall FIBA (version française)

Interprétations officielles 2018-19

Nouvelles Règles FIBA 2018-19


A propos des Championnats

Règlement sportif 2019-20 5x5

Règlement sportif 2019-20 3x3

Règlement 2019-2020 de la Coupe de Loire-Atlantique U13 - U15 - U17M - U18F et Seniors

Règlement et Cahier des Charges 2019-20 Finales Départementales Seniors et Jeunes Elite

 

Gestion Associative

Statuts Types

Note Gestion des Licenciés

 

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.

Documents Administratifs

Nous vous invitons à télécharger ces documents (au format PDF)

Documents Administratifs

Calendrier général 2019-2020

 

Commission Qualifications

Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.

Guide FBI - Licences

Note fédérale (intégration photos sur FBI)

Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)

Formulaire de demande licence 2019-2020

Formulaire de demande licence AST 2019-2020

Formulaire de demande de licence JC

Surclassements 2019-2020

Certificat d’aptitude au surclassement départemental, Régional ou national (sur papier blanc)

Certificat d’aptitude pour surclassement exceptionnel (sur papier jaune)

Demande de mixité

 

Commission des Officiels

Guide Club - Charte des Officiels

 

Commission Discipline

Fiche de signalement des rencontres à risque

Fiche de signalement des rassemblements sportifs

Fiche de signalement des incidents

 

Commission Technique

Convention Club Employeur

Carnet de bord Employeur

 

Commission des Compétitions

Fiches inscriptions AR-D1

Échéancier 2019-2020

 

Commission Développement et Nouvelles Pratiques

Dossier d'homologation 3X3

 

Documents divers

Déclaration d'accident

 

Vous ne trouvez pas votre document ? N'hésitez pas à nous Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.