Règlements officiels

Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.

Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.

Règlement Complet

Règlement Complet 2022-23

Les essentiels [contacts, membres et adresses utiles]

 

Annuaire Scindé

Côté officiel

Statuts du Comité

Règlement intérieur du Comité

Dispositions financières 2022-2023

Dispositions règlementaire COVID 2021-22


Règlements liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour

Règlement et interprétations officiels de Basket-Ball FIBA (version française)

Règlement des Officiels 2022-2023 - Le pacte officiel #TousEngagés

Nouvelles règles 2022-2023

Autres documents liés à la CDO

 

A propos des Championnats

Règlement sportif 2022-23 5x5

Règlement particulier sportif 2022-23 5x5 Jeunes

Règlement sportif 2021-22 3x3

Règlement et Cahier des charges 2022-23 des Phases Finales Départementales 5x5

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Règlement pour la pratique du Mini Basket

 

A propos des Coupes de Loire-Atlantique

Règlement 2022-23 de la Coupe de Loire-Atlantique 5x5

Règlement 2022-23 des Finales de Coupe de Loire-Atlantique 5x5

Règlement sportif 2022-23 de la Coupe de Loire-Atlantique 3x3

 

Gestion Associative

Statuts Types

Note Gestion des Licenciés

 

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.