Règlements officiels
Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.
Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.
Règlement Complet
Les essentiels [contacts, membres et adresses utiles]
Annuaire Scindé
Côté officiel
Dispositions financières 2022-2023
Dispositions règlementaire COVID 2021-22
Suspension des mesures COVID (mars 2023)
Règlements liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour
Règlement et interprétations officiels de Basket-Ball FIBA (version française)
Règlement des Officiels 2022-2023 - Le pacte officiel #TousEngagés
Autres documents liés à la CDO
A propos des Championnats
Règlement particulier sportif 2022-23 5x5 Jeunes
Règlement et Cahier des charges 2022-23 des Phases Finales Départementales 5x5
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Règlement pour la pratique du Mini Basket
A propos des Coupes de Loire-Atlantique
Règlement 2022-23 de la Coupe de Loire-Atlantique 5x5
Règlement 2022-23 des Finales de Coupe de Loire-Atlantique 5x5
Règlement sportif 2022-23 de la Coupe de Loire-Atlantique 3x3
Gestion Associative
N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.