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! NOUVEAU ! FAQ - Documents DÉMATÉRIALISATION DES LICENCES 

FAQ Dématérialisation licences

 

Documents Administratifs

Calendrier général 2020-2021

Mesures d’accompagnement dans le contexte du COVID-19 (DIRECCTE) 

 

Licences

Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.

Certificat médical et surclassement 2020/2021

Demande d'Autorisation Secondaire Territoire AST 2020/2021

Demande d'Autorisation Secondaire Performance ASP 2020/2021 - ASP 

Demande d'extension T 2020/2021 (Les licences T doivent être envoyées en recommandé au Comité, par les clubs)

Demande d'extension "Joueur Compétition" après 2 ans de licence JT 

Formulaire de demande de licence 2020/2021 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence) 2020/2021

Formulaire Démission/Mutation 2020/2021 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence) 2020/2021

 

Demande de licence (pour un/e joueur/euse précédemment licencié à l'étranger) 2020/2021

Demande de lettre de sortie de territoire 2020/2021

 

* Personnes non éligibles à la e-licence : personne de nationalité étrangère, personne n'ayant pas d'adresse mail

Commission Qualifications 

Demande de mixité

Note fédérale (intégration photos sur FBI)

Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)

Règle sur les activités 

Tableau de surclassement 

Dossier d'entente jeune D1

Dossier d'entente jeune D2/D3

Dossier d'entente Senior

 

Commission des Officiels

Guide Club - Charte des Officiels

 

Commission Discipline

Fiche de signalement des rencontres à risque

Fiche de signalement des rassemblements sportifs

Fiche de signalement des incidents

 

Commission Technique

Convention Club Employeur

Carnet de bord Employeur

 

Commission des Compétitions

Fiches inscriptions AR-D1

Échéancier 2021-2022

Feuille de match 

 

Commission Vivre Ensemble

Dossier d'homologation 3X3

 

Documents divers

Déclaration d'accident

Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) 

Formation des dirigeants de la FFBB

 

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